Conditions générales d'utilisation

Conditions Générales d’Utilisation du site
arnaud-bonte.neobased.fr
Dernière mise à jour : 10 mai 2026
Les présentes Conditions Générales d’Utilisation, ci-après les “CGU”, ont pour objet de définir les modalités d’accès et d’utilisation du site internet accessible à l’adresse suivante : https://arnaud-bonte.neobased.fr, ci-après le “Site”.
Le Site est édité afin de présenter l’activité de Arnaud Bonté, praticien en ostéothérapie tissulaire réflexe, exerçant notamment à l’adresse suivante : 166 Rue du 19 Juin 1944, 16560 Coulgens, selon les modalités indiquées sur le Site.
En accédant au Site, l’utilisateur reconnaît avoir pris connaissance des présentes CGU et les accepter sans réserve.
1. Objet du Site
Le Site a pour objet de présenter l’activité d’accompagnement manuel proposée par Arnaud Bonté, ainsi que les informations pratiques permettant de prendre contact ou de réserver une séance.
Le Site permet notamment à l’utilisateur de consulter des informations générales relatives :
à la présentation du praticien ;
à l’approche proposée ;
au déroulement indicatif d’une séance ;
aux tarifs affichés ;
aux modalités de prise de rendez-vous ;
aux informations de contact ;
aux éventuels avis ou retours d’expérience publiés à titre informatif.
Les informations publiées sur le Site ont une finalité exclusivement informative, préventive, éducative et commerciale.
Elles ne constituent en aucun cas un avis médical, un diagnostic médical, une prescription, un traitement médical, une recommandation thérapeutique individualisée ou une prise en charge relevant d’une profession de santé réglementée.
2. Nature de l’activité proposée
Arnaud Bonté propose une pratique manuelle d’accompagnement du confort corporel et du bien-être, désignée sur le Site sous le terme d’ostéothérapie tissulaire réflexe.
Cette pratique s’inscrit dans une démarche d’accompagnement non médical, centrée sur la détente, le ressenti corporel, le confort, la mobilité perçue et le mieux-être général.
L’activité présentée sur le Site ne relève pas de l’exercice de la médecine, de la kinésithérapie, de la pharmacie, de la psychologie clinique, de la psychothérapie réglementée, ni de toute autre profession de santé réglementée, sauf mention expresse contraire accompagnée des titres légalement requis.
Le praticien ne pose aucun diagnostic médical, ne prescrit aucun médicament, ne modifie aucun traitement médical, ne réalise aucun acte médical réservé, ne se substitue pas au médecin traitant, à un spécialiste, à un masseur-kinésithérapeute, à un ostéopathe autorisé à faire usage du titre d’ostéopathe, ni à tout autre professionnel de santé.
L’utilisateur reconnaît que les séances proposées constituent un accompagnement complémentaire de confort et de bien-être, et non une prise en charge médicale.
3. Absence de diagnostic, de traitement ou de prescription
Les informations diffusées sur le Site et les séances proposées par le praticien ne doivent jamais être interprétées comme :
un diagnostic médical ;
un traitement médical ;
une prescription ;
une prise en charge d’une maladie ;
une alternative à une consultation médicale ;
une alternative à un traitement prescrit ;
une garantie de guérison, d’amélioration ou de résultat ;
une recommandation de cesser, modifier ou retarder un traitement médical.
Le praticien n’intervient pas sur les pathologies, les maladies, les lésions, les urgences, les troubles organiques ou les situations nécessitant une prise en charge médicale.
En cas de douleur, symptôme inhabituel, trouble persistant, aggravation de l’état de santé, traumatisme récent, fièvre, malaise, perte de poids inexpliquée, douleur thoracique, difficulté respiratoire, trouble neurologique, trouble digestif sévère, antécédent médical important, grossesse, pathologie connue ou toute autre situation préoccupante, l’utilisateur doit consulter sans délai un médecin ou contacter les services d’urgence compétents.
En cas d’urgence médicale, l’utilisateur doit appeler le 15, le 112 ou se rendre dans le service d’urgence le plus proche.
4. Non-confusion avec l’ostéopathie réglementée
Le Site peut employer le terme “ostéothérapie” pour désigner l’approche proposée par le praticien.
L’utilisateur reconnaît que l’ostéothérapie tissulaire réflexe ne doit pas être confondue avec l’ostéopathie réglementée lorsque le praticien ne revendique pas expressément le titre légalement reconnu d’ostéopathe.
L’usage professionnel du titre d’ostéopathe étant encadré par la réglementation française, aucune information présente sur le Site ne doit être interprétée comme une revendication de ce titre, sauf si le praticien dispose des diplômes, autorisations ou enregistrements nécessaires lui permettant légalement d’en faire usage.
Le praticien exerce dans le strict respect du champ de compétence correspondant à sa formation et à son activité déclarée.
Il s’interdit de réaliser tout acte réservé aux médecins, aux masseurs-kinésithérapeutes, aux ostéopathes autorisés à faire usage du titre, aux chiropracteurs réglementés ou à tout autre professionnel de santé soumis à un cadre légal spécifique.
5. Positionnement des termes utilisés sur le Site
Les termes éventuellement utilisés sur le Site tels que “tensions”, “douleurs”, “stress”, “mobilité”, “équilibre”, “bien-être”, “confort”, “ressenti”, “accompagnement”, “relâchement”, “détente”, “mieux-être” ou expressions similaires doivent être compris dans leur sens courant et non comme des notions médicales, diagnostiques ou thérapeutiques.
Toute référence à une amélioration, un apaisement, un soulagement, une détente ou un mieux-être correspond à un ressenti personnel et subjectif, non garanti et variable selon chaque personne.
Ces termes ne doivent jamais être interprétés comme une promesse de guérison, une preuve d’efficacité médicale, un traitement d’une pathologie ou une garantie de résultat.
6. Public concerné
Les séances peuvent être proposées à des personnes majeures souhaitant bénéficier d’un accompagnement manuel de confort et de bien-être.
Pour les mineurs, la présence ou l’autorisation préalable d’un titulaire de l’autorité parentale est obligatoire.
Pour les femmes enceintes, les personnes âgées, les personnes atteintes d’une pathologie connue, les personnes ayant subi une intervention chirurgicale récente, les personnes sous traitement médical, les personnes ayant subi un traumatisme récent ou les personnes présentant une douleur inhabituelle ou persistante, il est recommandé de solliciter préalablement l’avis d’un médecin.
Le praticien se réserve le droit de refuser, interrompre ou reporter une séance s’il estime que la situation de l’utilisateur nécessite prioritairement un avis médical, une prise en charge par un professionnel de santé ou une évaluation spécialisée.
7. Responsabilité de l’utilisateur
L’utilisateur est seul responsable des informations qu’il communique au praticien avant, pendant ou après une séance.
Il s’engage à informer le praticien de tout élément utile concernant son état général, notamment :
pathologie connue ;
traitement médical en cours ;
grossesse ;
intervention chirurgicale récente ;
traumatisme récent ;
douleur intense, inhabituelle ou persistante ;
contre-indication connue ;
suivi médical en cours ;
antécédent important ;
port de matériel médical ou implant ;
trouble neurologique, cardiovasculaire, respiratoire, inflammatoire, infectieux ou autre affection connue.
L’utilisateur reconnaît qu’il lui appartient de consulter un médecin ou un professionnel de santé compétent en cas de doute sur son état de santé.
L’utilisateur s’engage à ne jamais interrompre, modifier ou retarder un traitement médical en cours sur la base des informations présentes sur le Site ou à la suite d’une séance, sans avis préalable de son médecin.
8. Déroulement des séances
Les informations relatives au déroulement des séances sont données à titre indicatif.
Une séance peut comprendre un temps d’échange, un accompagnement manuel adapté à la situation exprimée par l’utilisateur et un temps de retour sur les ressentis.
Le praticien adapte son intervention en fonction des informations communiquées par l’utilisateur, de son confort, de ses limites et de ses ressentis.
L’utilisateur peut à tout moment demander l’arrêt, l’adaptation ou l’interruption d’un geste, d’une technique ou de la séance.
Le praticien se réserve le droit d’interrompre une séance si les conditions nécessaires à son bon déroulement ne sont pas réunies, notamment en cas de douleur anormale, malaise, comportement inapproprié, situation relevant manifestement d’un avis médical ou refus de communiquer des informations essentielles à la sécurité de l’accompagnement.
9. Absence de garantie de résultat
Les informations, avis, témoignages, exemples ou retours d’expérience éventuellement présents sur le Site ne constituent pas une promesse de résultat.
Chaque personne étant différente, les effets ressentis à la suite d’une séance peuvent varier selon l’âge, l’état général, l’hygiène de vie, l’historique personnel, le contexte physique, émotionnel ou professionnel, ainsi que de nombreux autres facteurs propres à chacun.
Aucune amélioration, disparition de douleur, soulagement, guérison, transformation physique, psychique ou émotionnelle ne peut être garantie.
Les témoignages publiés sur le Site reflètent uniquement l’expérience personnelle de leurs auteurs. Ils ne constituent ni une preuve scientifique, ni une garantie de résultat, ni une recommandation médicale.
10. Avis et témoignages
Les avis, témoignages ou retours d’expérience affichés sur le Site sont publiés à titre informatif.
Ils correspondent à des expériences individuelles, subjectives et non généralisables.
Ils ne constituent en aucun cas :
une garantie de résultat ;
une preuve d’efficacité médicale ;
une recommandation de santé ;
une incitation à renoncer à une consultation médicale ;
une promesse de guérison, de soulagement ou d’amélioration ;
une preuve que les mêmes effets seront ressentis par tous les utilisateurs.
Le praticien se réserve le droit de retirer, modérer ou ne pas publier tout avis ou témoignage dont le contenu serait manifestement illicite, injurieux, diffamatoire, trompeur, excessif, médicalement ambigu ou susceptible de créer une confusion avec une prise en charge médicale.
11. Prise de rendez-vous
La prise de rendez-vous peut s’effectuer par téléphone, par lien externe, par formulaire ou via un outil tiers de réservation tel que Calendly.
L’utilisation d’un outil tiers est soumise aux conditions générales et à la politique de confidentialité propres à ce prestataire.
Le praticien ne saurait être tenu responsable du fonctionnement, de l’indisponibilité, des erreurs, des pertes de données, des modifications de service ou des dommages liés à l’utilisation d’un outil tiers.
Toute réservation implique l’acceptation des modalités pratiques indiquées au moment de la prise de rendez-vous : durée, lieu, tarif, éventuelles conditions d’annulation ou de report.
12. Tarifs et paiement
Les tarifs indiqués sur le Site sont exprimés en euros.
À la date de rédaction des présentes CGU, le tarif affiché sur le Site est de 50 € pour une séance, sous réserve de modification ultérieure.
Le tarif applicable est celui annoncé au moment de la prise de rendez-vous ou de la séance, sauf erreur manifeste d’affichage.
Les moyens de paiement acceptés peuvent inclure, selon les indications données par le praticien : espèces, chèque, carte bancaire ou tout autre moyen précisé.
Sauf mention contraire, les prestations proposées ne sont pas prises en charge par la Sécurité sociale.
Certaines mutuelles peuvent éventuellement proposer un remboursement partiel selon les garanties propres au contrat de l’utilisateur. Le praticien ne garantit aucun remboursement par une mutuelle ou un organisme complémentaire. Il appartient à l’utilisateur de se rapprocher directement de sa mutuelle afin de vérifier les conditions de prise en charge éventuelle.
Toute mention relative aux mutuelles, aux remboursements ou à une éventuelle prise en charge est donnée à titre indicatif et ne constitue pas une garantie contractuelle.
13. Annulation, retard et report
L’utilisateur est invité à prévenir le praticien le plus tôt possible en cas d’impossibilité d’honorer un rendez-vous.
En cas de retard de l’utilisateur, la durée de la séance pourra être réduite afin de ne pas pénaliser les rendez-vous suivants, sans réduction automatique du tarif.
Le praticien se réserve le droit de reporter ou d’annuler une séance en cas d’imprévu, de force majeure, d’indisponibilité, de problème technique, de maladie, de difficulté d’accès au lieu de rendez-vous ou de toute situation ne permettant pas d’assurer la séance dans de bonnes conditions.
14. Contenu du Site
Le praticien s’efforce de fournir sur le Site des informations aussi exactes, claires et actualisées que possible.
Toutefois, il ne garantit pas que le Site soit exempt d’erreurs, d’omissions, d’imprécisions ou d’informations devenues obsolètes.
Les informations présentes sur le Site ne doivent jamais être utilisées comme unique fondement d’une décision relative à la santé de l’utilisateur.
Le praticien se réserve le droit de modifier, supprimer, corriger ou mettre à jour tout contenu du Site à tout moment, sans préavis.
15. Limitation de responsabilité
La responsabilité du praticien ne saurait être engagée en cas :
d’utilisation inappropriée des informations présentes sur le Site ;
d’interprétation médicale abusive du contenu ;
d’absence de consultation médicale par l’utilisateur alors que son état le nécessitait ;
d’omission, d’inexactitude ou de dissimulation d’informations importantes par l’utilisateur ;
d’interruption, de modification ou de retard dans un traitement médical sans avis médical ;
de mauvaise utilisation d’un conseil général de confort ou d’hygiène de vie ;
d’indisponibilité temporaire ou permanente du Site ;
de dysfonctionnement d’un service tiers ;
de dommage indirect, perte de chance, perte de données, préjudice commercial ou préjudice moral indirect.
Le praticien ne peut être tenu responsable des décisions prises par l’utilisateur sur la base des informations disponibles sur le Site.
16. Liens externes
Le Site peut contenir des liens vers des sites tiers, notamment des plateformes de réservation, des réseaux sociaux, des services externes ou des outils de prise de rendez-vous.
Le praticien n’exerce aucun contrôle sur ces sites tiers et ne peut être tenu responsable de leur contenu, de leur fonctionnement, de leur politique de confidentialité, de leurs conditions d’utilisation ou des dommages pouvant résulter de leur consultation.
L’utilisateur accède aux sites tiers sous sa seule responsabilité.
17. Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus présents sur le Site, notamment les textes, images, photographies, logos, éléments graphiques, vidéos, structures, mises en page et signes distinctifs, sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle, sauf mention contraire.
Toute reproduction, représentation, modification, diffusion, adaptation, exploitation commerciale ou non commerciale, totale ou partielle, du Site ou de l’un de ses éléments, sans autorisation écrite préalable, est interdite.
18. Données personnelles
Dans le cadre de l’utilisation du Site, certaines données personnelles peuvent être collectées, notamment lorsque l’utilisateur prend contact, réserve une séance ou utilise un outil de réservation tiers.
Les données collectées peuvent inclure, selon les cas : nom, prénom, numéro de téléphone, adresse e-mail, informations relatives au rendez-vous et informations librement communiquées par l’utilisateur.
Ces données sont utilisées uniquement pour :
répondre aux demandes de contact ;
organiser les rendez-vous ;
assurer le suivi administratif ;
communiquer avec l’utilisateur ;
respecter les obligations légales applicables.
L’utilisateur est invité à ne pas transmettre d’informations médicales sensibles via le Site, les formulaires ou les outils de réservation en ligne, sauf nécessité absolue et consentement explicite.
Conformément à la réglementation applicable en matière de protection des données personnelles, l’utilisateur peut demander l’accès, la rectification, l’effacement ou la limitation du traitement de ses données, dans les conditions prévues par la loi.
Pour exercer ses droits, l’utilisateur peut contacter le praticien à l’adresse suivante : [adresse e-mail à compléter].
19. Cookies
Le Site peut utiliser des cookies ou technologies similaires afin d’assurer son bon fonctionnement, mesurer son audience ou faciliter l’expérience utilisateur.
L’utilisateur peut configurer son navigateur afin de refuser tout ou partie des cookies.
Le refus de certains cookies peut toutefois limiter l’accès à certaines fonctionnalités du Site.
20. Comportement de l’utilisateur
L’utilisateur s’engage à utiliser le Site de manière loyale, respectueuse et conforme aux lois en vigueur.
Il s’interdit notamment :
d’utiliser le Site à des fins frauduleuses ou illicites ;
de tenter d’altérer son fonctionnement ;
de porter atteinte à la sécurité du Site ;
de publier ou transmettre des contenus injurieux, diffamatoires, menaçants ou illicites ;
d’usurper l’identité d’un tiers ;
d’extraire ou copier massivement les contenus du Site sans autorisation ;
d’utiliser les informations du Site pour harceler, dénigrer ou nuire au praticien.
21. Modification des CGU
Le praticien se réserve le droit de modifier les présentes CGU à tout moment afin de les adapter à l’évolution du Site, de son activité ou de la réglementation applicable.
La version applicable est celle publiée sur le Site au jour de la consultation par l’utilisateur.
L’utilisateur est invité à consulter régulièrement les CGU.
22. Contact
Pour toute question relative au Site, aux présentes CGU, à une demande d’information ou à l’exercice des droits relatifs aux données personnelles, l’utilisateur peut contacter le praticien aux coordonnées indiquées sur le Site.
Téléphone indiqué sur le Site : 06 19 16 59 32.
Adresse d’exercice indiquée sur le Site : 166 Rue du 19 Juin 1944, 16560 Coulgens.
23. Droit applicable
Les présentes CGU sont soumises au droit français.
En cas de litige, l’utilisateur est invité à contacter préalablement le praticien afin de rechercher une solution amiable.
À défaut de résolution amiable, le litige pourra être porté devant les juridictions françaises compétentes.
24. Clause essentielle de non-confusion avec les professions réglementées
L’utilisateur reconnaît expressément que le Site et les prestations présentées ne doivent pas être confondus avec une activité de médecine, d’ostéopathie réglementée, de kinésithérapie, de chiropraxie, de pharmacie, de psychologie clinique, de psychothérapie réglementée ou de toute autre profession de santé protégée par un titre, un diplôme, un ordre ou une réglementation spécifique.
Aucune information présente sur le Site ne doit être interprétée comme une revendication d’appartenance à un ordre professionnel de santé ou comme l’usage d’un titre réglementé lorsque celui-ci n’est pas légalement détenu.
Le praticien exerce dans le strict respect de son champ de compétence déclaré et oriente l’utilisateur vers un médecin ou un professionnel de santé compétent lorsque la situation semble le nécessiter.
25. Clause de prudence sanitaire
L’utilisateur reconnaît que les prestations proposées ne remplacent jamais :
une consultation médicale ;
un diagnostic médical ;
un traitement médical ;
un suivi par un professionnel de santé ;
une prise en charge d’urgence ;
un examen clinique, biologique ou radiologique ;
un avis spécialisé ;
un traitement prescrit.
L’utilisateur reconnaît également qu’il lui appartient de consulter un professionnel de santé compétent pour toute question relative à sa santé.
Le praticien ne saurait être tenu responsable d’une aggravation de l’état de santé de l’utilisateur lorsque celui-ci n’a pas consulté un médecin alors que sa situation le nécessitait ou lorsqu’il a interrompu, modifié ou retardé une prise en charge médicale sans avis médical préalable.